Association
Itinérance à Tarbes
Etabli en
Conseil d'administration
le 16 Janvier 2014
Révisé en
septembre 2017
Ce règlement
intérieur est à lire, signer et approuver avant toute adhésion et/ou randonnées
à l'essai.
Article 1
Chaque membre doit être obligatoirement affilié à la FFRP avec comme couverture minimale, la responsabilité
civile. Il doit s'acquitter d'une cotisation annuelle dont le montant est fixé
chaque année lors d'un Conseil d'Administration.
Article 2
Lors de la première adhésion à Itinérance, puis tous les trois ans, sauf cas particuliers
(1) un certificat médical portant la mention « x..... ne présente aucune
contre-indication apparente à la pratique de la randonnée pédestre » sera
fourni au secrétariat de l'association.
***Durant
la période de validité de 3 ans du certificat médical, lors de chaque
renouvellement de licence, le pratiquant doit répondre à un questionnaire de santé.
- S’il
répond « NON » à toutes les questions et qu’il l'atteste, il est dispensé de présentation d’un
certificat médical.
- S’il
répond « OUI » à au moins une des questions, ou s’il refuse d’y répondre, il
doit présenter à son club un certificat médical datant de moins d’un an au jour
de la prise de licence. (1) - (2)
Article 3
Les animateurs de randonnées sont agréés
par le Conseil d'administration en fonction de leur capacité à : maîtriser les
itinéraires et le balisage, utiliser les cartes de randonnées, doser les efforts
et se mettre à la portée de tous, surveiller les risques objectifs, prendre en
compte les compétences de chacun et faire preuve d’autorité quand les
circonstances l’exigent. Mais avant tout l'association compte sur le
« savoir vivre ensemble » de chacun! Respect et tolérance
sont de mise !(3)
Article 4
Afin de pouvoir juger des activités et de
l’ambiance de l'association, avant d’adhérer, il est permis à toute personne
qui en fait la demande de participer jusqu’à deux randonnées, sans
être adhérente de Itinérance. Cette personne n’est pas couverte par l’assurance
de l’Association lors de ces randonnées d’essai. Il conviendra à la dite
personne de prouver qu’elle a une assurance personnelle Responsabilité Civile.
(4) Il lui faudra cependant signaler oralement tout problème de
santé pouvant mettre en cause sa participation.
Article 5
Avant le départ, l’animateur s’assure que
les participants sont correctement équipés, que la trousse d’urgence a été
emportée, et qu'au moins un randonneur possède un téléphone portable. Ainsi, il
sera possible de prévenir à tout moment les secours en cas d’urgence par le N°
de sécurité européen 112, valable sur l’ensemble des réseaux.
Il sera désigné un serre file.
Les participants s'engagent à respecter
les consignes de l’animateur, en matière de sécurité, d’itinéraire, d’attente
des membres attardés, et des arrêts. Au
cours de la randonnée, il ne pourra être dépassé que sur son autorisation.
Chacun des participants
ne peut décider de quitter le groupe en cours de randonnée, de s’éloigner hors
de sa vue ou de changer d'itinéraire sans l’accord de l’animateur. (3)
Article 7
Dans ce cas il serait exclu de
l'association et serait seul responsable pour tout accident après son départ du
groupe ou sur un tronçon d'itinéraire non prévu. (5)
Par ailleurs, tout membre qui
s’éloigne momentanément de la colonne, pour quelque raison que ce soit, doit
impérativement le signaler au serre file ou à un autre membre qui s’assurera du
retour de l’intéressé dans le groupe.
Article 8
Les enfants de moins de 16 ans sont admis
avec et sous la responsabilité d’un parent, présent à la sortie. Dans tous les
cas, l’animateur est seul juge pour accepter ou refuser les enfants selon la
difficulté de la randonnée.
Les chiens ne sont pas admis lors des
randonnées du club ainsi que lors des randonnées de reconnaissance pour le
club.
Article 9
Des chaussures de marche sont
obligatoires, crantées, avec tenue des chevilles. Si tel n'est pas le
cas, l'intéressé sera responsable en cas d'incident.
L’animateur a le droit de juger si la
personne est apte à participer suivant l’état des chaussures.
Une réserve d’eau, d’1 litre minimum, est
à emporter obligatoirement, dans le sac à dos ainsi qu’une veste imperméable,
barres de céréales ou fruits secs, pharmacie personnelle, un ou deux bâtons de
marche.
Article 10
Respectez la nature :
- Ne jetez aucun papier, ramenez vos
déchets.
- Laissez les lieux de votre randonnée
aussi propre que vous souhaitez les retrouver
- Ne coupez pas les fleurs, contentez-vous
de les identifier ou de les photographier
- Suivez les sentiers; ne coupez pas les
lacets des chemins pour ne pas créer une nouvelle trace susceptible de
détériorer le terrain en favorisant des couloirs d’érosion.
- Refermez les barrières et respectez les
clôtures.
Article 11
Le covoiturage est conseillé :
Toute personne souhaitant conduire, lors
du covoiturage, est responsable du groupe des randonneurs dans son véhicule. La
prise de boisson alcoolisée est donc interdite au conducteur ayant la
responsabilité du covoiturage. Les chauffeurs vérifieront qu’ils sont bien
assurés pour les personnes transportées. (7) Une indemnité pour les
frais engagés sera versée au propriétaire de la voiture par chaque personne
qu'il transporte. Le tarif kilométrique est fixé lors des assemblées générales
de l'association.
L’assurance de l’Association ne couvre pas
les dommages causés aux véhicules particuliers lors des activités organisées.
Article 12
Les randonnées de reconnaissance seront
signalées à l'association, programmées trois jours avant et confirmées le jour
même.
Article 13
Les adhérents sont tenus de respecter les
consignes d'utilisation des salles mises à notre disposition par le service des
MDA de Tarbes à savoir :
- tenir les lieux propres;
- veiller, avant de quitter les lieux, au
rangement du matériel utilisé ainsi qu’à la remise en ordre des locaux
(fermeture des lumières, robinets, baies, portes). Le matériel doit être rangé
de manière à ce qu’il ne présente pas de danger pour les autres utilisateurs.
Dans l’ensemble des locaux publics il est
tenu de respecter les règles d'utilisation ( ne pas fumer, consommer d’alcool,
utiliser les issues de secours comme portes d’entrée ou de sortie de
l’établissement, troubler d’une manière quelconque l’ordre public, modifier en
quoi que ce soit le dispositif de sécurité, photographier les usagers, sans
l’accord préalable des personnes, pénétrer dans des locaux techniques…)
Article 14
Tout manquement au Règlement Intérieur de
l’Association ou comportement nuisible à la cohésion du club, observé par
l’un de ses membres, sera porté à la connaissance du Conseil d’Administration
pour délibération (avertissement ou exclusion définitive).
Article 15
Tous les membres de l'association seront
informés, quinze jours avant, de la date du C.A. Ils pourront faire parvenir,
par écrit (mail ou autre moyen), toute(s) question(s) qu'ils souhaiteraient
voir traitées. Ils pourront si besoin, venir directement, lors de la réunion,
exposer leur remarque ou demande, directement aux membres du C.A.
Article 16
Le Conseil d'Administration se réserve le
droit de modifier ou compléter le présent règlement à tout moment.
Liste des Nota dans les articles. Se
référer au site de la fédé aux FAQ : https://www.ffrandonnee.fr/faq/frequentes.aspx
Extrait de l’article : Ce
certificat datant de moins d’un an est exigible lors de la
première prise de la licence.
(2) Document
type édité par la fédé sur le lien ci-dessus
(4)
Extrait de l’article : Toutefois, l’activité randonnée pédestre
est considérée par le Ministère chargé des sports, comme une activité physique
et sportive uniquement en moyenne montagne et montagne, où, pour encadrer
contre rémunération, il faut détenir un des 4 diplômes suivants délivrés par
l’État.
Extrait de l’article : L'association conserve sa garantie en responsabilité
civile lorsqu'elle accueille deux à trois fois des randonneurs à l'essai, c'est
à dire lorsqu'une personne souhaite s'essayer à la randonnée ou découvrir
l'ambiance de l'association avant d'adhérer. C'est une tolérance du contrat
fédéral.
(5) Une seule obligation pour
l'animateur : assurer la sécurité.
Extrait de l’article : Comme animateur, il a des obligations de sécurité
envers les adhérents et les tiers. Il peut
refuser ponctuellement un randonneur au départ d'une randonnée s'il estime que
ce dernier n'est pas en capacité d'y participer (physique ou que son équipement
n’est pas adapté au type de randonnée). Mais il doit être en mesure de motiver
son refus, sinon il pourrait être accusé de discrimination.
(7) https://www.ffrandonnee.fr/faq/987/1/covoiturage-bareme-indemnites-kilometriques-maj-sept-2012.aspx
Extrait de l’article : Les licences IRA/FRA et IMPN/FMPN couvrent la
Responsabilité civile, les dommages corporels et matériels (dommages matériels
aux licenciés, c'est-à-dire : vêtements, lunettes, etc.) consécutifs à un
accident corporel, résultant d'un accident de la circulation dans lequel est
impliqué le véhicule d'un licencié qui fait du covoiturage pour d'autres
licenciés, pour se rendre à une randonnée.
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